Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERCU TEAM
Mme. Colette MARRIER
M. Pascal RICHARD

Numéro de dépôt :
3974575
Date de dépôt :
14/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2023
PERCU TEAM de Colette MARRIER

Présentation de la marque PERCU TEAM

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2013 par madame Colette MARRIER et monsieur Pascal RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERCU TEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Les déposants sont madame Colette MARRIER domicilié(e) Le Shangri-la, 59 route de Morrat - 74290 - Veyrier du Lac - France et monsieur Pascal RICHARD domicilié(e) 4 allée des Ducs de Savoie - 74600 - Seynod - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Colette MARRIER domicilié(e) Le Shangri-la, 59 route de Morrat - 74290 - Veyrier du Lac - France.

La marque PERCU TEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERCU TEAM est expirée depuis le 14 janvier 2023.

Colette MARRIER a également déposé les autres marques suivantes : PERCU TEAM - PERCU TIME - PERCU LEAD - PERCU FOLA - PERCU PERF


Mme. Colette MARRIER - Le Shangri-la, 59 route de Morrat - 74290 - Veyrier du Lac - France

M. Pascal RICHARD - 4 allée des Ducs de Savoie - 74600 - Seynod - France


Mme. Colette MARRIER - Le Shangri-la, 59 route de Morrat - 74290 - Veyrier du Lac - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.